Le 27 août dernier à notre nouveau siège de Saint-Ouen-Sur-Seine, a été signé un “Accord relatif à la qualité de vie et des conditions de travail et la prévention des risques psycho-sociaux”
Ce nouvel accord a pour but de faire évoluer les dispositions contenues au sein de l’accord relatif à la qualité de vie au travail et la prévention des risques psychosociaux signé le 23 juin 2020.
La Qualité de Vie au Travail peut se définir comme “l’existence d’un cercle vertueux entre plusieurs dimensions directement ou indirectement liées à l’activité professionnelle : relations sociales et de travail, contenu du travail, environnement physique, organisation du travail, possibilité de réalisation et de développement personnel, conciliation entre vie professionnelle et vie personnelle. Il est entendu que l’effet global de l’action menée sur chacune de ces dimensions n’est pas le résultat d’une simple addition, mais de l’émergence d’une culture partagée autour du sujet de Qualité de Vie au Travail” (ANACT).
Dans cette optique, les signataires de cet accord sont convaincus que la Qualité de Vie au Travail, fondée sur un principe de co-responsabilité entre l’entreprise et ses salariés, constitue une clé pour l’épanouissement individuel et collectif.
Les risques psychosociaux s’inscrivent dans le cadre général des risques professionnels et entre dans le champ de la santé au travail.
Depuis la loi de modernisation sociale du 17 janvier 2002, l’employeur a l’obligation de prévenir tout risque pouvant affecter la santé physique et mentale des salariés en comprenant des actions de prévention, d’information et de formation ainsi que la mise en place d’une organisation et des moyens nécessaires.
L’accord interprofessionnel du 2 juillet 2008 a étendu le domaine de prévention des risques professionnels pour intégrer la notion de stress professionnel. Il fournit des indicateurs permettant d’identifier des situations de stress au travail, indique les facteurs à prendre en compte dans une analyse du stress au travail et rappelle le rôle de l’employeur, du médecin du travail et des institutions représentatives du personnel.
L’accord du 26 mars 2010 sur le harcèlement et la violence au travail vient compléter l’ANI sur le stress.
Il incite à favoriser la prise de conscience des salariés et fournit aux acteurs de la prévention un cadre d’action en vue d’identifier, de prévenir et gérer ces problèmes.
Les parties affirment leur volonté de développer un environnement de travail sain et épanouissant pour les collaborateurs, de concilier l’amélioration des conditions de travail avec la performance collective de l’entreprise, et favoriser l’équilibre entre la vie personnelle et la vie professionnelle des collaborateurs.
Dans ce cadre, il est apparu que le présent accord permettait de répondre de façon pertinente à l’objectif recherché. En effet, cette négociation souligne la volonté d’accompagner l’ensemble des collaborateurs, quel que soit leur statut, dans le maintien et le développement de leur qualité de vie au travail. Les dispositions de cet accord ont également pour objectif de fournir un soutien au salarié durant les périodes difficiles qu’il pourrait traverser dans sa vie personnelle.
Cet accord a été conclut entre Cyril POUET, DG de SPIE Facilities et les organisations syndicales, représentées par :
- Georges HORNER pour la CFE CGC,
- Philippe ABOUT pour la CFDT,
- Amine RAQUEBI pour la CGT
L’accord complet ci-après :